L'ORLEANAISE, LA NANTAISE et L'ANGEVINE

MUTUELLES REGIONALES D'ASSURANCES (M.R.A) (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances)

Présentation de la marque L'ORLEANAISE, LA NANTAISE et L'ANGEVINE

Déposée le 26 juin 1986 par la société MUTUELLES REGIONALES D'ASSURANCES (M.R.A) (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORLEANAISE, LA NANTAISE et L'ANGEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MUTUELLES REGIONALES D'ASSURANCES (M.R.A) (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances domicilié(e) "Le Croc", 45430 CHECY (dossier no 2064080) - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 580 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP domicilié(e) (dossier no 2064080) - France.

La marque L'ORLEANAISE, LA NANTAISE et L'ANGEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORLEANAISE, LA NANTAISE et L'ANGEVINE est expirée depuis le 26 juin 2006.

MUTUELLES REGIONALES D'ASSURANCES (M.R.A) (Société d'assurance mutuelle régie par le code des assurances a également déposé les autres marques suivantes : L'ANGEVINE , MUTUELLES D'ASSURANCES DU VAL DE FRANCE